Compte-rendus




 Comptes-rendus 
des réunions du Comité Unique de Programmation (CUP)
    


2017

CUP du 26 juin 2017  
Compte-rendu - Document en cours d'élaboration

CUP du 24 avril 2017   



2016


CUP  du 19 décembre  2016   
Ordre du jour 

Ø  Construction d'une salle de sports communautaire à Saint Aubin du Cormier (MO : CDC Du Pays de Saint Aubin du Cormier) - nouvel examen suite à l'ajournement de la décision lors du CUP du 12 décembre 2016

Ø  Création d'une maison de services à vocation intercommunale (MO : Commune de Fleurigné)  - nouveau plan de financement suite à l'examen du  11 juillet 2016



CUP du 12 décembre  2016   



CUP du 17 octobre 2016 Cliquez ici 

1.    SUIVI  DU CONTRAT DE PARTENARIAT

Validation du Compte-rendu du 11 juillet 2016
Préparation de la Convention LEADER
Proposition : calendrier des réunions du CUP pour le 1er semestre 2017

                                     

2. EXAMEN DE PROJETS (en cours de validation)

Examen au titre des crédits régionaux
Construction d'une salle de gymnastique spécialisée (MO : Ville de Fougères)

Examen au titre d'une subvention couplée FNADT +  Région
Réhabilitation d'un bâtiment agroalimentaire en atelier-relais (MO : Fougères Communauté): Présentation du nouveau plan de financement suite au premier passage en CUP le 11 juillet 2016

Examen au titre des crédits FEDER-ITI
Mise en œuvre du procédé WattWay au domaine de La Chesnadière  (MO : Association Anne                     Boivent)    


CUP du 11 juillet 2016   - Cliquez ici 

PARTIE 1 - SUIVI DU CONTRAT DE PARTENARIAT

Validation du précédent compte-rendu
Volet régional : proposition d'avenant

PARTIE 2  - EXAMEN DE PROJETS

Examen au titre des fonds FEADER-LEADER ( avis d'opportunité)
Mon entreprise idéale : approche innovante de découverte des métiers dans le pays de Fougères (MO : Mission locale du Pays de Fougères)

Examen au titre des crédits régionaux
Création d'une maison de services à vocation intercommunale (MO : Commune de Fleurigné)
Création d’un Village d’artisans (MO : Coglais Communauté Marches de Bretagne) –information sur le nouveau plan de financement suite à l’examen du CUP du 21 mars 2016.

Examen au titre d'une subvention couplée FNADT +  Région
Réhabilitation d'un bâtiment agroalimentaire en atelier-relais (MO : Fougères Communauté)


CUP du 23 mai 2016   Cliquez ici 

PARTIE 1 - SUIVI DU CONTRAT DE PARTENARIAT

Validation du précédent Compte-rendu
Préparation de la signature de la convention LEADER : choix ou non d'une dégressivité ? Réécriture de la fiche-action 10 "accroître l'intégration de la jeunesse au projet de territoire ?
Fixation du calendrier de réunions pour le second semestre 2016

PARTIE 2  - EXAMEN DE PROJETS

Examen au titre des fonds FEADER-LEADER ( avis d'opportunité)
Méthanisation -phase préalable (MO : Coglais Communauté Marches de Bretagne)

Examen au titre des crédits régionaux
Réhabilitation des préaux et ancienne bâtisse en centre-bourg (MO : Mairie de Louvigné-du-Désert)

Examen au titre d'une subvention couplée FNADT + Région
Création d'une maison de santé pluridisciplinaire à Saint-Brice-en-Coglès (MO : Coglais Communauté Marches de Bretagne)
Extension de la Maison de soins à Saint-Ouen-des-Alleux (MO : Mairie de Saint-Ouen-des-Alleux)
 
CUP du 21 mars 2016   - Cliquez ici

PARTIE 1 - SUIVI DU CONTRAT DE PARTENARIAT

Validation du précédent Compte-rendu
Point sur la composition du CUP
Annonce de la signature officielle de la Convention FEDER-ITI
Informations FEADER-LEADER
Proposition : nouvelle  grille d'aide à la sélection

PARTIE 2  - EXAMEN DE PROJETS

Examen au titre des fonds FEADER-LEADER ( avis d'opportunité)
Plan Stratégique de Patrimoine (MO : Coglais Communauté Marches de Bretagne)

Examen au titre d'une subvention couplée FNADT +  FEADER-LEADER ( avis d'opportunité)
Création d'une ludothèque itinérante - version 2  (MO : Antrain Communauté)

Examen au titre des crédits régionaux
Réhabilitation du dernier commerce (MO : Mairie de Le Polley)
Création d'un village d'artisans (MO : Coglais Communauté Marches de Bretagne)



PARTIE 1 - SUIVI DU CONTRAT DE PARTENARIAT

Validation du précédent Compte-rendu
Point sur la composition du CUP
Préparation de la signature de la Convention LEADER : réponse à la notification d'attribution, définition des montants-plafonds
Choix des dates de prochaines réunions
Adoption du Réglement intérieur
Proposition : grille de questionnements et grille d'aide à la sélection

PARTIE 2  - EXAMEN DE PROJETS

Examen au titre des fonds FEADER-LEADER ( avis d'opportunité)
Création d'une ludothèque itinérante (MO : Antrain Communauté)
Amabassadeurs Climat (MO : Ivine)
Renforcement de la dynamique collaborative des acteurs du secteur agroalimentaire du pays de Fougères (MO : Pays de Fougères)

  

2015



Rappel des priorités du Contrat de Partenariat   
Définition en commun du  règlement intérieur
Point sur les modalités de présentation des projets
Examen du projet  : Travaux de réhabilitation et d'extension d'un bâtiment économique (Louvigné Communauté)