COMITE UNIQUE DE PROGRAMMATION (CUP)
Agenda et documents d'appui pour les rencontres
PROCHAINES RÉUNIONS Lundi 16 décembre 2019 à 18 h Lundi 2 mars 2020 à 18 h Lundi 29 juin 2020 à 18 h Lundi 12 octobre 2020 à 18 h Lundi 14 décembre 2020 à 18 h ...........................................................................................................................................................................................................
Lundi 16 décembre 2019 à 18.00 Maison de l'entreprise - Salle de conférences de la CCI 36 rue Nationale. 35300 FOUGÈRES
SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT |
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pour prendre connaissance des propositions concernant l'ajustement de la maquette financière FEADER-LEADER
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EXAMENS DE PROJETS |
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en vue d' accéder aux fiches-projets qui seront examinés lors du CUP du 16 décembre 2019. Les différents documents sont classés par type de fonds.
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COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP
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pour consulter le compte-rendu du précédent CUP du 14 octobre 2019.
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE  |
afin de retrouver deux documents : - le règlement intérieur du CUP : version intégrant la nouvelle composition du CUP validée le 14 octobre 2019
- la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER
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Lundi 14 octobre 2019 à 17.30 Modification de l'horaire Maison de l'entreprise - Salle de conférences de la CCI 36 rue Nationale. 35300 FOUGÈRES
SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT |
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pour prendre connaissance du projet de calendrier de réunions - année 2020
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EXAMENS DE PROJETS |
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en vue d' accéder aux fiches-projets qui seront examinés lors du CUP du 14 octobre 2019. Les différents documents sont classés par type de fonds.
REMARQUES POUR LES EXAMENS LIES AUX FONDS FEADER-LEADER
Pour chacun des projets ETUDE DE MARKETING TERRITORIAL, INTERMODALITE, MOBILITES COLLECTIVES DE DEMAIN, il est ajouté des propositions afin de prévenir les risques de conflits d'intérêt . Chacun est invité en amont du CUP, à prendre connaissance de ces alertes.
Des examens pour avis définitifs (RENOBATYS, INGENIERIE LEADER 2017, INGENIERIE LEADER 2018 ) pourront avoir lieu sous réserve de finalisation de l'instruction régionale. Les fiches des dits projets seront insérés sur le site, au fur et à mesure de leur disponibilité.
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COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP
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pour consulter le compte-rendu du précédent CUP du 24 juin 2019.
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE |
afin de retrouver deux documents : - le règlement intérieur du CUP
- la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER
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................................................................................................................................................. Lundi 24 juin 2019 à 19.00 Modification de l'horaire Maison de l'entreprise - Salle de conférences de la CCI 36 rue Nationale. 35300 FOUGÈRES
SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT |
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pour prendre connaissance de :
- la proposition d'ajustement de la maquette financière FEADER-LEADER
- l'Offre de coopération FEADER-LEADER sur la valorisation touristique des voies vertes
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pour accéder aux fiches-projets qui seront examinés lors du CUP du 24 juin 2019
Remarque : concernant le projet D.TOUR , il est ajouté une proposition relative à l'organisation du vote (prévention des conflits d'intérêt )
Dernière minute : modification possible de l'ordre du jour envoyé avec les invitations. L'examen du projet "JEUNES POUSSES - Démarche participative innovante à Saint-Germain-en-Coglés impulsée par le Conseil Municipale des Jeunes (CMJ) pourrait être ajouté sous réserve de la finalisation de l'instruction régionale et l'accord du CUP qui sera demandé en début de séance.
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COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP
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pour consulter le compte-rendu du 24 avril 2019.
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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE |
- le règlement intérieur du CUP : la nouvelle version ici présentée tient compte de la nouvelle composition du CUP validée le 29 avril 2019
- la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER
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