1) Agenda CUP


COMITE UNIQUE DE PROGRAMMATION (CUP)

Agenda et documents d'appui pour les rencontres





PROCHAINES RÉUNIONS

Lundi 29 avril 2019 à 18 h

Lundi 20 mai 2019 à 18 h

Lundi 24 juin  2019 à 18 h (probable annulation)

Lundi 14 octobre 2019 à 18 h

Lundi 16 décembre 2019 à 18 h

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Précédent CUP
Lundi 25 février 2019 à  18.30 - Modification horaire
Maison de l'entreprise  - Salle de Conférences de la CCI
36 rue Nationale à Fougères

 ORDRE DU JOUR - Cliquez ici


A NOTER SUR VOS AGENDAS 
 
 
pour prendre connaissance du  calendrier prévisionnel de réunions pour  2019 : 

Par rapport aux décisions du 15 octobre 2018, une date est décalée et d'autres rendez-vous sont ajoutés.

PARTIE 1 - SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT

 
Cliquez ici  
pour consulter l'ensemble des documents d'appui.
  • Propositions de réécriture du Règlement intérieur
  • Perspectives LEADER  : mode d'organisation pour la fin du Contrat de Partenariat ?
  • Projets  FEADER-LEADER en cours de préparation 
  • Composition du territoire : évolution de la liste des communes constitutives du pays
PARTIE 2 - EXAMEN DE PROJET

 
Cliquez ici  
pour accéder à la fiche-projet "Eco-matériaux bio sourcés : pour un développement en pays de Fougères". (Maître d'ouvrage : SCIC            Ecobatys).

Ce projet sera examiné pour avis définitif sous  réserve de la finalisation de l'instruction régionale. A ce jour, les montants de subvention et de dépenses éligibles retenus par la Région n'ont pas encore été communiqués. Le document ici fourni permet un rappel du projet et de  l'avis d'opportunité.

COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP 

 

Cliquez ici 
pour consulter le compte-rendu du 15 octobre 2018.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
 
 
Cliquez ici afin de retrouver deux documents  : 
  • le règlement intérieur du CUP  en vigueur à la date du CUP
  • la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER

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Précédent CUP

Lundi 15 octobre 2018 à  17.00
Siège de Couesnon Marches de Bretagne
Parc d'activités Saint-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès
                            35460 MAEN ROCH 

 
ORDRE DU JOUR - Cliquez ici 


EXAMENS DE PROJETS

 
Cliquez ici  
pour accéder aux différentes  fiches-projets des actions qui vont être examinées le 15 octobre 2018



DOCUMENTS DE REFERENCE
 
 
Cliquez ici afin de retrouver trois  documents  : 
  • le Règlement intérieur du CUP en vigueur le 15 octobre 2018.  
  • la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER 
  • la Convention LEADER signée le 23 mars 2017


A NOTER SUR VOS AGENDAS 
 
 
  • pour prendre connaissance du  calendrier prévisionnel de réunions pour le 1er semestre 2019



COMPTES-RENDUS DES  PRECEDENTS  CUP 

 
Cliquez ici 
pour consulter les comptes-rendus des 2 précédents CUP : du 16 avril 2018 et du 25 juin 2018


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Précédent CUP
Lundi 25 juin 2018 à  18.00
Salle de Conférences de la CCI
36 rue nationale à Fougères

 ORDRE DU JOUR - Cliquez ici


PARTIE 1 - SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT

 
Cliquez ici  
pour consulter les propositions en vue d'adapter la maquette financière LEADER

PARTIE 2 - EXAMENS DE PROJETS

 
Cliquez ici  
pour accéder aux différentes  fiches-projets des actions qui vont être examinées le 25 juin 2018

Les fiches seront insérées au fur et à mesure de leur disponibilité

DOCUMENTS DE REFERENCE
 
 
Cliquez ici afin de retrouver deux documents  : 
  • le règlement intérieur du CUP  modifié lors du CUP du 19 février 2018. Suite à la création des conseils de développement par les 2 intercommunalités, la liste des membres du CUP a été actualisée.
  • la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER


COMPTE-RENDU DU PRECEDENT CUP 

 

Le compte-rendu du 16 avril 2018 est en attente de validation par la Région. Il ne pourra pas être soumis à approbation  lors du CUP du 25 juin  2018.  
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Retrouvez tous les comptes-rendus des rencontres  du CUP en cliquant ici.


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