1) Agenda CUP


COMITE UNIQUE DE PROGRAMMATION (CUP)

Agenda et documents d'appui pour les rencontres





PROCHAINES RÉUNIONS

Lundi 16 décembre 2019 à 18 h

Lundi 2 mars 2020 à 18 h

Lundi 29 juin 2020 à 18 h

Lundi 12 octobre 2020 à 18 h

Lundi 14 décembre 2020 à 18 h


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Précédent CUP 
Lundi 14 octobre 2019 à 17.30
Modification de l'horaire 
Maison de l'entreprise - Salle de conférences de la CCI
                           36 rue Nationale.  35300 FOUGÈRES
                        
ORDRE DU JOUR - Cliquez ici  


SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT 

 
Cliquez ici 
pour prendre connaissance du projet de calendrier de réunions - année 2020

EXAMENS DE PROJETS

 
Cliquez ici  
en vue d' accéder aux fiches-projets qui seront examinés lors du CUP du 14 octobre 2019. Les différents documents sont classés par type de fonds.

REMARQUES POUR LES EXAMENS LIES AUX FONDS FEADER-LEADER

Pour  chacun des projets ETUDE DE MARKETING TERRITORIAL, INTERMODALITE, MOBILITES COLLECTIVES DE DEMAIN, il est ajouté des propositions afin de  prévenir les  risques de conflits d'intérêt . Chacun est invité en amont du CUP,  à prendre connaissance de ces alertes.

Des examens pour  avis définitifs (RENOBATYS, INGENIERIE LEADER 2017, INGENIERIE  LEADER 2018 ) pourront avoir lieu sous réserve de finalisation de l'instruction régionale. Les fiches des dits projets  seront insérés sur le site, au fur et à mesure de leur disponibilité.



COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP 

 

Cliquez ici  
pour consulter le compte-rendu du précédent CUP du 24 juin 2019.


DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
 
 
 afin de retrouver deux documents  : 
  • le règlement intérieur du CUP 
  • la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER 

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Précédent CUP 
Lundi 24 juin 2019 à  19.00
Modification de l'horaire 
Maison de l'entreprise - Salle de conférences de la CCI
                           36 rue Nationale.  35300 FOUGÈRES
                        
ORDRE DU JOUR - Cliquez ici


SUIVI CONTRAT DE PARTENARIAT

 
Cliquez ici  
pour prendre connaissance de :
  • la proposition d'ajustement de la maquette financière FEADER-LEADER
  • l'Offre de coopération FEADER-LEADER sur la valorisation touristique des voies vertes

EXAMENS DE PROJETS

 
Cliquez ici  
pour accéder aux fiches-projets qui seront examinés lors du CUP du 24 juin 2019

Remarque : concernant le projet D.TOUR , il est ajouté une proposition relative à l'organisation du vote (prévention des conflits d'intérêt )

Dernière minute : modification possible de l'ordre du jour envoyé avec les invitations.  L'examen du projet "JEUNES POUSSES - Démarche participative innovante à Saint-Germain-en-Coglés impulsée par le Conseil Municipale des Jeunes (CMJ) pourrait être ajouté sous réserve de la finalisation de l'instruction régionale et l'accord du CUP qui sera demandé en début de séance. 


COMPTE-RENDU DU PRÉCÉDENT CUP 

 

Cliquez ici 
pour consulter le compte-rendu du 24 avril 2019.


DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
 
 
Cliquez ici afin de retrouver deux documents  : 
  • le règlement intérieur du CUP  : la nouvelle version ici présentée tient compte de la nouvelle composition du CUP validée le 29 avril 2019
  • la grille d'aide à la sélection pour les projets examinés au titre des crédits FEADER-LEADER 

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